Les dates et ordres du jour des réunions

Prochaine réunion du conseil municipal

Les conseils municipaux ont lieu en mairie. Ils sont ouverts au public.

Prochaine réunion : mardi 2 juillet 2019 à 20 h 15

Ordre du jour :

1. 1. Convention avec le département pour la gestion des aménagements du cheminement doux de Kermolier
2. Convention avec le département pour la gestion des aménagements du bourg – plateau rue de la Duchesse Anne
3. Modification des statuts du Sydela (syndicat d’électrification de Loire-Atlantique)
Enfance
4. Tarifs et règlements des services enfance jeunesse 2019-2020
5. Projet éducatif de territoire (PEDT) et plan mercredi
6. Dotation sorties scolaires 2018-2019 et 2019-2020
7. Forfait communal école Saint-François 2019-2020
8. Charte d’engagement en faveur d’une attribution des places en crèche transparente et équitable
9. Modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche municipale
Personnel
10. Règlement d’utilisation des véhicules communaux
11. Modalités de remboursement des frais de déplacement et d’hébergement des agents
12. Modification du tableau des effectifs
Finances :
13. Tarifs communaux : modification à la demande de la Préfecture
14. Cap Atlantique : attribution de compensation de la taxe professionnelle 2019
15. Convention avec la Région pour l’utilisation de la salle des sports Thierry Guihard par le lycée Kerguénec
16. Budget principal de la commune : décision modificative n°2