Mairie de Saint-Molf

Menu
Fougères
Saveurs d’automne
Saint-Molf en montgolfière
Les pêcheries du Mès
repère Accueil > Action municipale > Les conseils municipaux > Les dates et ordres du jour des (...)

Les dates et ordres du jour des réunions

Prochaine réunion du conseil municipal

Les conseils municipaux ont lieu en mairie. Ils sont ouverts au public.

Prochaine réunion : lundi 18 novembre 2019 exceptionnellement à 19 h

Ordre du jour :

Finances
1. Renouvellement des conventions avec la CAF et la MSA pour le financement des services enfance et jeunesse
2. Budget principal de la commune : décision modificative n°3
3. Subvention exceptionnelle à l’association 30 millions d’amis pour la prise en charge des chats errants dans l’attente du conventionnement
Personnel
4. Modification du tableau des effectifs
Cap Atlantique
5. Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées et imputation budgétaire des attributions de compensation
6. Rapports annuels 2018 : eau-assainissement – déchets et parc automobiles – piscines
Autres intercommunalités
7. Police municipale pluricommunale : mutualisation d’une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage et approbation de la convention de groupement de commande pour la mise en place et la maintenance d’un système de vidéoprotection
8. Convention de groupement de commande pour des prestations de nettoyage des locaux - rectificatif
9. Retrait de la commune de Donges du syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise
Informations et questions diverses

Saint-Molf en images

Les autres acteurs du territoire

Cap-Atlantique Parc naturel de Brière Transport régional Département Loire-Atlantique Région des Pays de la Loire La Poste