Mairie de Saint-Molf

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Les dates et ordres du jour des réunions

prochaine réunion du Conseil Municipal

Les conseils municipaux ont lieu en mairie. Ils sont ouverts au public.

prochaine réunion : 17 septembre 2018 exceptionnellement à 20 h

de 20h à 20h30 : présentation des policiers municipaux

Ordre du jour :

1. Représentation de la commune auprès de Cap Atlantique - commission grands équipements
2. Composition de la commission de contrôle des listes électorales

FINANCES :
3. Avenant à la convention de mise à disposition du service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) de Cap Atlantique – volet facturation
4. Budget principal de la commune : décision modificative n° 3
5. Recours à l’emprunt
6. Demande de subvention pour le document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
7. Tarifs 2019 des encarts publicitaires pour le bulletin municipal
8. Modification des tarifs de la taxe de séjour

PERSONNEL :
9. Adhésion de la commune au contrat groupe du centre de gestion pour la prévoyance
10. Tableau des effectifs : mise à jour
11. Régularisation du paiement d’heures supplémentaires pour des agents
12. Réglementation des heures complémentaires et supplémentaires

Informations et questions diverses

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