Mairie de Saint-Molf

Menu
Les pêcheries du Mès
Narcisses
repère Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté sur le site internet de la Mairie de Saint-Molf.

www.mairie-saint-molf.fr

COORDONNÉES

1, rue des épis – 44350 Saint-Molf

Tél. : 02.40.62.50.77 – Fax : 02.40.62.50.53

Mail : accueil@saintmolf.fr

RÉALISATION

HORS-LIGNES – Guérande – www.hors-lignes.com

HÉBERGEMENT

Hébergement sur serveur dédié Hors-Lignes.

PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE

Dans les conditions prévues par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), vous disposez, concernant les traitements de données personnelles qui sont effectués par la Mairie de Saint-Molf sur vos données personnelles, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (ou « droit à l’oubli »), de portabilité et d’opposition.

Vous pouvez faire votre demande en complétant le formulaire ci-dessous.

Vous disposez aussi au droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).

UTILISATION DES COOKIES

Le site internet de la Mairie de Saint-Molf recueille automatiquement, auprès des utilisateurs, des informations relatives à l’utilisation du site – ainsi que certaines autres informations comme le type de navigateur utilisé et le système d’exploitation ou encore les adresses IP.

Le site internet de la Mairie de Saint-Molf utilise des cookies : ce sont des petits fichiers textes envoyés et stockés dans votre ordinateur permettant aux serveurs web de reconnaître les habitudes des utilisateurs, leur faciliter l’accès au site de la Mairie de Saint-Molf et permettre aux sites de compiler des données globales qui permettront d’améliorer les sites et leur contenu.

Les cookies n’endommagent ni les ordinateurs ni les fichiers. Les cookies en eux-mêmes ne peuvent servir à découvrir l’identité de l’utilisateur.

La loi dispose que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission.

Ce site utilise différents types de cookies. Certains d’entre eux sont placés par les services tiers qui apparaissent sur nos pages.
Google Analytics en fait partie et est utilisé uniquement à des fins statistiques (fréquentation, contenus les plus lus, ...).

Votre consentement, lorsque vous cliquez sur « Accepter » dans la barre de cookies (en bas de votre écran), s’applique au domaine suivant : mairie-saint-molf.fr.

COMMENT GÉRER VOS COOKIES SUR VOTRE NAVIGATEUR ?

Vous disposez de plusieurs options pour supprimer les cookies.

En effet, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux que vous acceptez selon l’émetteur.

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. De même, il vous est régulièrement possible de supprimer les cookies de votre terminal, via votre navigateur.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente.

Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

À titre d’exemple :

Pour Internet Explorer™ :
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies ;

Pour Safari™ :
https://support.apple.com/kb/PH19214?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR ;

Pour Chrome™ :
https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en ;

Pour Firefox™ :
https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez la Mairie de Saint-Molf. Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès de la Mairie de Saint-Molf.

DROITS D’AUTEURS – COPYRIGHTS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Mairie de Saint-Molf. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des conditions suivantes :

* gratuité de la diffusion à caractère non commercial ;

* respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;

* citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « Ce document provient de la Mairie de Saint-Molf, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. » ;

* l’adresse du site internet http://www.mairie-saint-molf.fr doit impérativement figurer dans la référence ;

* pour d’autres utilisations, veuillez contacter la direction de la Mairie de Saint-Molf ;

* fonctionnement : pour toute remarque à propos du fonctionnement du site, écrivez à ou adressez un message au webmestre.

Saint-Molf en images

Les autres acteurs du territoire

Cap Atlantique Parc naturel de Brière Transport régional Département Loire-Atlantique Région des Pays de la Loire La Poste