Mairie de Saint-Molf

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Les dates et ordres du jour des réunions

prochaine réunion du Conseil Municipal

Les conseils municipaux ont lieu en mairie. Ils sont ouverts au public.

prochaine réunion : mercredi 30 janvier 2019

Ordre du jour :

1. Soutien à la résolution de l’association des maires de France
2. Convention d’accompagnement de la commune par le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement sur l’évolution des équipements publics – contribution générale à l’activité du CAUE
3. Dénomination d’un lieu public au nom du Dr Thierry Guihard
Personnel :
4. Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion
Finances :
5. Prise en charge des frais d’appareillage auditif d’un agent communal
6. Modification des tarifs des encarts publicitaires
7. Demandes de subvention au Département au titre du soutien aux territoires
8. Demandes de subvention à l’État au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
9. Demandes de subvention à l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement local
Cap Atlantique – intercommunalité :
10. Convention pour la facturation de la dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire
11. Désignation d’un nouveau représentant de la commune auprès de la commission locale d’évaluation des charges transférées
12. Demande d’adhésion de la commune de Férel au syndicat intercommunal de la fourrière
Informations et questions diverses

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