Mairie de Saint-Molf

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Les dates et ordres du jour des réunions

prochaine réunion du conseil municipal

Les conseils municipaux ont lieu en mairie. Ils sont ouverts au public.

prochaine réunion : mardi 2 juillet 2019 à 20 h 15

Ordre du jour :

1. 1. Convention avec le département pour la gestion des aménagements du cheminement doux de Kermolier
2. Convention avec le département pour la gestion des aménagements du bourg – plateau rue de la Duchesse Anne
3. Modification des statuts du Sydela (syndicat d’électrification de Loire-Atlantique)
Enfance
4. Tarifs et règlements des services enfance jeunesse 2019-2020
5. Projet éducatif de territoire (PEDT) et plan mercredi
6. Dotation sorties scolaires 2018-2019 et 2019-2020
7. Forfait communal école St François 2019-2020
8. Charte d’engagement en faveur d’une attribution des places en crèche transparente et équitable
9. Modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche municipale
Personnel
10. Règlement d’utilisation des véhicules communaux
11. Modalités de remboursement des frais de déplacement et d’hébergement des agents
12. Modification du tableau des effectifs
Finances :
13. Tarifs communaux : modification à la demande de la Préfecture
14. Cap Atlantique : attribution de compensation de la taxe professionnelle 2019
15. Convention avec la Région pour l’utilisation de la salle des sports par le Lycée Kerguénec
16. Budget principal de la commune : décision modificative n°2

Informations et questions diverses

réunion suivante : en septembre, non fixée

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